Conseil Municipal du 26 mai 2000



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W37 Page 048Séance su 26 mai 2000 - Registre 185W37 Page 048 - Délibération
185W37 Page 053Enseignement - Contrat éducatif local - Registre 185W37 Page 053 - Délibération
185W37 Page 056Finances- -Décision modificative de crédits N° 2 - Registre 185W37 Page 056 - Délibération
185W37 Page 059Finances - Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et du fonds de solidarité de la région Ile-de-France - Registre 185W37 Page 059 - Délibération
185W37 Page 062Finances - Renouvellement d'une ligne de trésorerie - Registre 185W37 Page 062 - Délibération
185W37 Page 063Finances- -Amortissement d'une charge résultant d'un versement de fonds de concours - Registre 185W37 Page 063 - Délibération
185W37 Page 065Finances - Achat de parts sociales de la caisse d'épargne - Registre 185W37 Page 065 - Délibération
185W37 Page 067Achats marchés - Télécommunications - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W37 Page 067 - Délibération
185W37 Page 069Bâtiments - Chauffage - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W37 Page 069 - Délibération
185W37 Page 071Jeunesse - Contrat d'actions de prévention et de sécurité - Demande de subvention - Registre 185W37 Page 071 - Délibération
185W37 Page 072Environnement urbain - Aménagement des bords de Marne - Compte rendu d'activités à la collectivité par la société d'équipement de Seine et Marne (S.E.S.M.) - Registre 185W37 Page 072 - Délibération
185W37 Page 084Foncier - Déclassement d'une emprise d'une parcelle près du marché couvert et cession pour un équipement à vocation médical - Registre 185W37 Page 084 - Délibération
185W37 Page 085Foncier - Cession d'une emprise de l'ancien parking aérien du marché couvert pour agrandissement du centre de radiologie - Registre 185W37 Page 085 - Délibération
185W37 Page 087Transports urbains - Reconduction pour l'année 2000 de la convention de mise à disposition de locaux et de personnel communaux pour assurer les fonctions de secrétariat du syndicat de transport - Registre 185W37 Page 087 - Délibération
185W37 Page 089Habitat - Garantie communale d'emprunt à la société d' H.L.M. LOGIREP pour la construction de 31 logements dans le quartier des Coudreaux - Registre 185W37 Page 089 - Délibération
185W37 Page 091Habitat - Garantie communale d'emprunt à la société d' H.L.M. LOGIREP pour la construction de 47 logements dans le quartier des Coudreaux - Registre 185W37 Page 091 - Délibération
185W37 Page 093Habitat - Réhabilitation des immeubles BUIGNET/TOURNELLES/PONCELET - Garantie communale d'emprunt à l' O.P.A.C. - Registre 185W37 Page 093 - Délibération
185W37 Page 095Culture - Restauration des églises Sainte Croix et St Georges 2ème tranche - Convention de maitrise d'ouvrage avec l'Etat et demande de subvention - Registre 185W37 Page 095 - Délibération
185W37 Page 096"Relations publiques - Exposition ""AFRIC ARC EN CIEL"" - Prise en charge des frais de déplacement d'une artiste et de ses œuvres - Affectation d'une subvention pour frais d'organisation - Registre 185W37 Page 096" - Délibération
185W37 Page 097Foncier - Aliénation après déclassement d'une partie du terrain d'assiette de l'ancienne gare routière - Registre 185W37 Page 097 - Délibération
185W37 Page 099Tempête de décembre 1999 - Travaux de remise en état - Demande de subventions auprès de l'Etat, de la région et du département - Registre 185W37 Page 099 - Délibération
185W37 Page 101Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W37 Page 101 - Délibération
185W37 Page 103Foncier - Décision de principe de cession d'une parcelle - Dépôt d'une demande d'autorisation auprès de la commission départementale d'équipement commercial de Seine et Marne sur cette parcelle - Registre 185W37 Page 103 - Délibération